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Brevet européen · EP4321769 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321769
- Numéro de demande
- EP22461594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2022
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F16D 65/847 (2006.01)B64C 25/42 (2006.01)F16D 65/78 (2006.01)B64C 25/36 (2006.01)
- Langue du dépôt
- polonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
Sokolowski, Marcin
51-317 Wroclaw, PL
ZUK, Bartlomiej
51-317 Wroclaw, PL
STRAS , Karol
51-317 Wroclaw, PL
OLEJAK, Jacek
51-317 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.