GETRIEBEANORDNUNG

Brevet européen · EP4321777 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321777
Numéro de demande
EP23184368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16H 57/01 (2012.01)
F02C 7/36 (2006.01)
F16H 57/08 (2006.01)
G01M 13/021 (2019.01)
G01M 13/028 (2019.01)
G01M 13/045 (2019.01)
Priorité
US 202217816164 29.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

General Electric Company

1 Neumann Way, Evendale, OH 45215, US

GE Avio S.r.l.

Ge Avio S.r.l.

Via I Maggio, 99, 10040 Rivalta di Torino (TO), IT

GE Aviation Czech s.r.o.

Beranovych 65 / Praha 9, 199 02 Praha, CZ

Inventeur

COVIELLO, Leonardo

10040 Rivalta di Torino, IT

ERTAS, Bugra

Niskayuna 12309, US

WESTERVELT, Eric

Niskayua 12309, US

PIAZZA, Andrea

10040 Rivalta di Torino, IT

HRUBEC, Juraj

199 02 Prague, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.