KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4321810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4321810
- Numéro de demande
- EP21944870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2021
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24F 1/16 (2011.01)F24F 11/89 (2018.01)
- Priorité
- CN 202110636362 08.06.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2021/134244 30.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/257374 15.12.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
GU, Yong
Foshan, Guangdong 528311, CN
KAN, Changli
Foshan, Guangdong 528311, CN
ZHOU, Baisong
Foshan, Guangdong 528311, CN
ZHU, Menghao
Foshan, Guangdong 528311, CN
LI, Yunzhi
Foshan, Guangdong 528311, CN
XI, Yang
Foshan, Guangdong 528311, CN
GE, Shanshan
Foshan, Guangdong 528311, CN
WU, Lin
Foshan, Guangdong 528311, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.