KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP4321810 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321810
Numéro de demande
EP21944870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2021
Publié
14 févr. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2041
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F24F 1/16 (2011.01)
F24F 11/89 (2018.01)
Priorité
CN 202110636362 08.06.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/134244 30.11.2021
Publication PCT
WO2022/257374 15.12.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Inventeur

GU, Yong

Foshan, Guangdong 528311, CN

KAN, Changli

Foshan, Guangdong 528311, CN

ZHOU, Baisong

Foshan, Guangdong 528311, CN

ZHU, Menghao

Foshan, Guangdong 528311, CN

LI, Yunzhi

Foshan, Guangdong 528311, CN

XI, Yang

Foshan, Guangdong 528311, CN

GE, Shanshan

Foshan, Guangdong 528311, CN

WU, Lin

Foshan, Guangdong 528311, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.