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Brevet européen · EP4321886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4321886
Numéro de demande
EP23185363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01R 31/52 (2020.01)
H02H 1/00 (2006.01)
H02S 50/10 (2014.01)
G01R 15/18 (2006.01)
G01R 31/42 (2006.01)
H02H 5/10 (2006.01)
G01R 35/00 (2006.01)
H02H 3/04 (2006.01)
Priorité
CN 202210963275 11.08.2022
CN 202310161818 24.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Delta Electronics, Inc.

No. 252, Shanying Road Guishan District, Taoyuan City 333, TW

Inventeur

WU, Chun-Wei

Taiwan, TW

LIN, Hung-Chuan

Taiwan, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.