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Brevet européen · EP4322019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4322019
- Numéro de demande
- EP23211270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2019
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06F 16/11 (2019.01)G06F 16/22 (2019.01)
- Priorité
- US 201816024107 29.06.2018
- Divisionnaire de
- EP19740445
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
QIU, Zhihuan
San Jose, 95110, US
SHANMUGANATHAN, Ganesha
San Jose, 95110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.