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Brevet européen · EP4322019 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4322019
Numéro de demande
EP23211270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2019
Publié
14 févr. 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G06F 16/11 (2019.01)
G06F 16/22 (2019.01)
Priorité
US 201816024107 29.06.2018
Divisionnaire de
EP19740445
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

QIU, Zhihuan

San Jose, 95110, US

SHANMUGANATHAN, Ganesha

San Jose, 95110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.