MODULARER BAUBLOCK UND VERFAHREN

Brevet européen · EP4322179 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4322179
Numéro de demande
EP22382769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2022
Publié
14 févr. 2024
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G21F 1/04 (2006.01)
G21F 1/12 (2006.01)
G21F 3/04 (2006.01)
G21C 11/02 (2006.01)
B28B 1/00 (2006.01)
B28B 19/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

United Kingdom Atomic Energy Authority

Culham Division Culham Science Centre Abingdon, Oxford, Oxfordshire OX14 3DB, GB

Inventeur

ASTBURY, JACK

MILTON PARK, OXON, OX14 4SD, GB

IBERICO LEONARDO, JUAN DIEGO

28049 MADRID, ES

ANCOCHEA NODAL, TERESA

08940 CORNELLÀ DE LLOBREGAT (BARCELONA), ES

SCHOOFS, FRANK

ABINGDON, OX14 3DB, 08940, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.