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Brevet européen · EP4322320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4322320
- Numéro de demande
- EP21936085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2021
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/569 (2021.01)H01G 11/12 (2013.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/505 (2021.01)H01G 11/76 (2013.01)H01G 11/82 (2013.01)H01M 50/50 (2021.01)H01M 50/503 (2021.01)H01M 50/507 (2021.01)H01M 50/516 (2021.01)H01M 50/55 (2021.01)H01M 50/553 (2021.01)
- Priorité
- JP 2021065486 07.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/035570 28.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/215286 13.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
UNNO, Akira
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8505, JP
SUGAWARA, Tatsuo
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8505, JP
HOSHI, Hiroshi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.