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Brevet européen · EP4322324 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4322324
Numéro de demande
EP23165039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 mars 2043
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H01Q 1/22 (2006.01)
H01Q 13/18 (2006.01)
F21V 21/00 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
H02G 3/12 (2006.01)
F21S 8/04 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
H01Q 1/00 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
Priorité
EP 22189185 08.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Zumtobel Lighting GmbH

Schweizer Straße 30, 6850 Dornbirn, AT

Tridonic GmbH & Co KG

Tridonic GmbH & Co. KG

Färbergasse 15, 6851 Dornbirn, AT

Inventeur

Block, Steffen

6850 Dornbirn, AT

Lorenz, Stefan

6850 Dornbirn, AT

Zengerle, Thomas

6850 Dornbirn, AT

Mayrhofer, Markus

6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.