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Brevet européen · EP4322357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4322357
Numéro de demande
EP22786743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2022
Publié
14 févr. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 16/03 (2006.01)
H02J 1/06 (2006.01)
H02M 1/32 (2007.01)
H02M 3/24 (2006.01)
H02M 3/28 (2006.01)
Priorité
CN 202110390283 12.04.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/080959 15.03.2022
Publication PCT
WO2022/218086 20.10.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Hefei Yitong Electronic Technology Co., Ltd

Hefei, Anhui 230088, CN

Inventeur

YUAN, Tinghua

Hefei, Anhui 230088, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.