FERROELEKTRISCHER SENSOR
Brevet européen · EP4322409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4322409
- Numéro de demande
- EP23212716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2020
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mai 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H10N 30/50 (2023.01)H10N 30/30 (2023.01)H10N 30/87 (2023.01)B25J 19/02 (2006.01)H03K 17/96 (2006.01)H03K 17/955 (2006.01)H10N 15/10 (2023.01)
- Priorité
- DE 102019112771 15.05.2019
- Divisionnaire de
- EP20729644
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
KAPPERT, Sandro
01099 Dresden, DE
SAX, Stefan
8054 Graz, AT
PICHLER, Johann
8614 Breitenau am Hochlantsch, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.