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Brevet européen · EP4322613 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4322613
Numéro de demande
EP23189236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2023
Publié
14 févr. 2024
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 4/06 (2009.01)
H04W 76/40 (2018.01)
H04W 76/11 (2018.01)
H04W 76/30 (2018.01)
H04W 88/06 (2009.01)
Priorité
US 202263371115 P 11.08.2022
US 202318224690 21.07.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Inventeur

LIN, Yu-Hsin

Hsinchu City 30078, TW

LIN, Yuan-Chieh

Hsinchu City 30078, TW

CHEN, Chi-Hsien

Hsinchu City 30078, TW

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