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Brevet européen · EP4322613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4322613
- Numéro de demande
- EP23189236
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2023
- Publié
- 14 févr. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04W 36/00 (2009.01)H04W 4/06 (2009.01)H04W 76/40 (2018.01)H04W 76/11 (2018.01)H04W 76/30 (2018.01)H04W 88/06 (2009.01)
- Priorité
- US 202263371115 P 11.08.2022US 202318224690 21.07.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LIN, Yu-Hsin
Hsinchu City 30078, TW
LIN, Yuan-Chieh
Hsinchu City 30078, TW
CHEN, Chi-Hsien
Hsinchu City 30078, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.