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Brevet européen · EP4323084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323084
- Numéro de demande
- EP22723097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01D 46/00 (2022.01)B01D 46/10 (2006.01)F24F 8/10 (2021.01)F24F 13/075 (2006.01)F24F 13/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 4022021 16.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060092 14.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/219145 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 27 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
BLADH, Magnus
117 61 Stockholm, SE
PAIHO, Janne
59132 Motala, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.