ROBOTERZELLEN

Brevet européen · EP4323159 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323159
Numéro de demande
EP22718763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B25J 9/16 (2006.01)
B25J 19/06 (2006.01)
Priorité
GB 202105343 14.04.2021
EP 21275041 14.04.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/050943 13.04.2022
Publication PCT
WO2022/219346 20.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

BAE Systems plc

BAE SYSTEMS plc

6 Carlton Gardens, London SW1Y 5AD, GB

Inventeur

BYFORD, Jane Alexandra

Balderstone, Blackburn, Lancashire BB2 7LF, GB

KNOTT, Martin

Balderstone, Blackburn, Lancashire BB2 7LF, GB

MIDDLETON, Daniel James

Balderstone, Blackburn, Lancashire BB2 7LF, GB

BUTTERWORTH, Jake

Preston, Lancashire PR4 1AX, GB

TURNBULL, Craig Philip

Flintshire, Wales CH5 3ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.