WICKELFEDERKASSETTE

Brevet européen · EP4323239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323239
Numéro de demande
EP22720969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B60R 16/027 (2006.01)
H01R 35/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021001962 14.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/058985 05.04.2022
Publication PCT
WO2022/218760 20.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

KOSTAL Automobil Elektrik GmbH & Co. KG

An der Bellmerei 10, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

MOLDENHAUER, Knut

58097 Hagen, DE

HESS, Christian

44894 Bochum, DE

PRIEBE, Rene

58509 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.