PROCÉDÉ D'ESTIMATION D'UN POTENTIEL D'ADHÉRENCE PNEU/SOL
Brevet européen · EP4323249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323249
- Numéro de demande
- EP22722294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B60W 40/064 (2012.01)B60W 40/12 (2012.01)B60W 40/10 (2012.01)B60C 99/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103733 12.04.2021
- Demande PCT
- PCT/FR2022/050682 11.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/219278 20.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
VAYSSETTES, Jérémy
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
ARVIS, Vincent
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
MUSSOT, Vincent
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
DAIRAY, Thibault
63040 CLERMONT-FERRAND Cedex 9, FR
MERCERE, Guillaume
86550 MIGNALOUX BEAUVOIR, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.