VÉHICULES DE TYPE HYBRIDE

Brevet européen · EP4323260 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323260
Numéro de demande
EP22713975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B62D 25/20 (2006.01)
B60K 1/04 (2019.01)
Priorité
FR 2103900 15.04.2021
Demande PCT
PCT/FR2022/050433 10.03.2022
Publication PCT
WO2022/219258 20.10.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Stellantis Auto SAS

2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

FONFREDE, Stephane

90000 BELFORT, FR

MINARD, Stephan

25200 MONTBELIARD, FR

DUPONT, Laetitia

25310 ROCHES LES BLAMONT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.