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Brevet européen · EP4323272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323272
- Numéro de demande
- EP22722453
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B63H 8/12 (2020.01)B63H 8/16 (2020.01)B63H 8/10 (2020.01)
- Priorité
- DE 102021109487 15.04.2021DE 102021112344 11.05.2021DE 102021116387 24.06.2021DE 202021103570 U 02.07.2021DE 102021125438 30.09.2021DE 202021105301 U 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059705 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/218959 20.10.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
PAJANK, Max
82041 Oberhaching, DE
DESTINO, Antonio
82041 Oberhaching, DE
EBERLE, Till
82041 Oberhaching, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.