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Brevet européen · EP4323282 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323282
- Numéro de demande
- EP22722443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B65D 5/42 (2006.01)B65D 43/16 (2006.01)B65D 47/12 (2006.01)B65D 8/00 (2006.01)B65D 5/66 (2006.01)
- Priorité
- GB 202105372 15.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059683 12.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/218949 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 22 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.04.2025
- 9 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- DS Smith Plc, Level 3, 1 Paddington Square, London W2 1DL, Royaume-Uni → DS Smith Limited, Level 3, 1 Paddington Square, London W2 1DL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
TURNER, Russell
Monmouth, Monmouthshire NP25 4LZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.