TEAD-HEMMER
Brevet européen · EP4323338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323338
- Numéro de demande
- EP22719311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07D 205/04 (2006.01)C07D 205/08 (2006.01)C07D 207/277 (2006.01)C07D 211/78 (2006.01)C07D 263/24 (2006.01)C07D 275/02 (2006.01)C07D 333/48 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 403/12 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 495/04 (2006.01)A61K 31/4015 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20217071 16.04.2021
- Demande PCT
- PCT/FI2022/050249 14.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/219246 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 9 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
AHLMARK, Marko
02101 Espoo, FI
DIN BELLE, David
02101 Espoo, FI
NOUTSIAS, Dimitris
02101 Espoo, FI
PIETIKÄINEN, Pekka
02101 Espoo, FI
RUMMAKKO, Petteri
02101 Espoo, FI
SIPILÄ, Julius
02101 Espoo, FI
WOHLFAHRT, Gerd
10115 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.