SUDWERKTROMMEL

Brevet européen · EP4323494 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323494
Numéro de demande
EP22717714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
C12C 13/02 (2006.01)
C12C 13/08 (2006.01)
C12C 7/06 (2006.01)
C12C 7/17 (2006.01)
Priorité
CH 3952021 15.04.2021
CH 0706072021 26.11.2021
Demande PCT
PCT/CH2022/050009 14.04.2022
Publication PCT
WO2022/217369 20.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 23 févr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 23.02.2026

  3. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

MICHEL, Adrian

4056 Basel

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

MICHEL, Adrian

4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.