NEUES SUBSTRAT
Brevet européen · EP4323584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323584
- Numéro de demande
- EP22722738
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- D21H 17/25 (2006.01)B65D 65/42 (2006.01)D21H 17/26 (2006.01)D21H 17/28 (2006.01)D21H 17/36 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 21168232 13.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/059874 13.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/219043 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Billerud Aktiebolag (publ)
169 27 Solna, SE
Inventeur
MARKBO, Olivia
222 20 Lund, SE
ALDÉN, Mats
266 31 Munka Ljungby, SE
NYMAN, Ulf
241 92 Eslöv, SE
NORDSTRÖM, Fredrik
652 26 Karlstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.