ADAPTER FÜR EINE ABLAUFVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4323594 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323594
- Numéro de demande
- EP22714869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E03F 5/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2022/056935 17.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/174540 21.09.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 11 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
WEDI, Stephan
48282 Emsdetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.