MODULARER PRODUKTIONSTURM

Brevet européen · EP4323608 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323608
Numéro de demande
EP22711980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65G 21/18 (2006.01)
B65G 47/57 (2006.01)
Priorité
EP 21168196 13.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/056156 10.03.2022
Publication PCT
WO2022/218617 20.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

Hochschule für angewandte Wissenschaften Landshut

Am Lurzenhof 1, 84036 Landshut, DE

Inventeur

SCHNEIDER, Markus

84036 Landshut, DE

ETTENGRUBER, Tobias

94436 Simbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.