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Brevet européen · EP4323623 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323623
- Numéro de demande
- EP22719986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 15 janv. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 47/13 (2012.01)E21B 47/14 (2006.01)E21B 33/129 (2006.01)
- Priorité
- GB 202105268 13.04.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050926 13.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/219330 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 15 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
Parties
Inventeur
JARVIS, Leslie
Stonehaven Aberdeenshire AB39 2GJ, GB
ROSS, Shaun
Aberdeen Aberdeenshire AB15 9ES, GB
MARTIN, David
Aberdeen Aberdeenshire AB21 0GS, GB
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