SMA-AKTUATORANORDNUNG
Brevet européen · EP4323646 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323646
- Numéro de demande
- EP22719616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F03G 7/06 (2006.01)G02B 7/02 (2021.01)G02B 27/64 (2006.01)G03B 3/00 (2021.01)G03B 5/00 (2021.01)G03B 13/36 (2021.01)
- Priorité
- GB 202105294 14.04.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/050965 14.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/219361 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
CARR, Joshua
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
BURBRIDGE, Daniel John
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
BROWN, Andrew Benjamin Simpson
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
BUNTING, Stephen Matthew
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
RICHARDS, David
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
ARMSTRONG, Samuel
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
EDDINGTON, Robin
Cambridge Cambridgeshire CB4 1YG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.