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Brevet européen · EP4323664 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323664
Numéro de demande
EP22721763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16C 33/08 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
DE 202021101949 U 12.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/059520 08.04.2022
Publication PCT
WO2022/218880 20.10.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 14 janv. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    igus GmbH, Spicher Strasse 1a, 51147 Köln, Allemagne → igus SE & Co. KG, Spicher Straße 1a, 51147 Köln, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

NIERMANN, Stefan

50968 Köln, DE

JAEKEL, Marco

40764 Langenfeld, DE

KLEINE, Fabian

50259 Pulheim, DE

POLLE, Sebastian

51503 Rösrath, DE

RUGE, Johannes

50829 Köln, DE

TÜRKER, Muhammet Erkam

52388 Nörvenich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.