INEINANDERGREIFBARE DAMPFZELLEN
Brevet européen · EP4323781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323781
- Numéro de demande
- EP22787181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01R 29/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202163174289 P 13.04.2021US 202117480443 21.09.2021
- Demande PCT
- PCT/CA2022/050191 10.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/217337 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
AMARLOO, Hadi
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
ERSKINE, Jennifer, Ann, Joe
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
RAMIREZ-SERRANO, Jaime
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
MIRZAEE, Somayeh, M. A.
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
SHAFFER, James, P.
Waterloo, Ontario N2L 0A9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.