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Brevet européen · EP4323803 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323803
- Numéro de demande
- EP22723133
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01S 13/87 (2006.01)G01S 13/76 (2006.01)G01S 5/02 (2010.01)G01S 5/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 2103948 16.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060177 15.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/219184 20.10.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
ANTOLINOS, Luc
31200 TOULOUSE, FR
BONNAL, Julien
31200 TOULOUSE, FR
POMARES, Yoni
31200 TOULOUSE, FR
MARTIN, Frédéric
31200 TOULOUSE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.