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Brevet européen · EP4323824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323824
Numéro de demande
EP22717987
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 mars 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G02B 7/18 (2021.01)
G02B 26/08 (2006.01)
Priorité
US 202163176095 P 16.04.2021
US 202117360193 28.06.2021
Demande PCT
PCT/US2022/022417 30.03.2022
Publication PCT
WO2022/221054 20.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Microsoft Technology Licensing, LLC

One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399, US

Inventeur

BARAN, Utku

Redmond, Washington 98052-6399, US

DAVIS, Wyatt Owen

Redmond, Washington 98052-6399, US

CHEN, Fei

Redmond, Washington 98052-6399, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.