VERFAHREN, VORRICHTUNG UND COMPUTERPROGRAMM ZUR BESTIMMUNG EINER POSITION MINDESTENS EINES EMITTERS IN EINER PROBE

Brevet européen · EP4323826 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323826
Numéro de demande
EP22722143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G02B 21/00 (2006.01)
G02B 21/36 (2006.01)
G02B 27/58 (2006.01)
Priorité
EP 21168021 13.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/059359 08.04.2022
Publication PCT
WO2022/218834 20.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Inventeur

DONNERT, Gerald

37077 Göttingen, DE

SCHMIDT, Roman

37077 Göttingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.