ADDITIV GEFERTIGTER METALLRAHMEN
Brevet européen · EP4323831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323831
- Numéro de demande
- EP22722914
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02C 5/00 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B33Y 40/20 (2020.01)B33Y 10/00 (2015.01)B22F 10/20 (2021.01)B22F 10/25 (2021.01)B22F 10/28 (2021.01)B22F 10/66 (2021.01)B24B 1/00 (2006.01)B24B 27/00 (2006.01)B23C 3/00 (2006.01)B22F 3/24 (2006.01)
- Priorité
- US 202117229702 13.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/021241 22.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/221003 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
POULAD, Navid
Redmond, Washington 98052-6399, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.