VERWALTUNG VON ZONENSEGMENTANTRIEB

Brevet européen · EP4323858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4323858
Numéro de demande
EP21759442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2021
Publié
21 févr. 2024
Délivré
8 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06F 3/06 (2006.01)
G06F 16/17 (2019.01)
Priorité
US 202117229709 13.04.2021
Demande PCT
PCT/US2021/042619 21.07.2021
Publication PCT
WO2022/220858 20.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

Parties

Titulaire

Oracle International Corporation

500 Oracle Parkway Mailstop 5OP7, Redwood Shores, CA 94065, US

Inventeur

OTTO, Erich

Redwood Shores, California 94065, US

KIRBY, Michael

Redwood Shores, California 94065, US

KULKARNI, Ajinkya

Redwood Shores, California 94065, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.