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Brevet européen · EP4323876 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323876
- Numéro de demande
- EP22789047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06F 12/0868 (2016.01)G06F 12/0873 (2016.01)
- Priorité
- US 202117232971 16.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/025098 15.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/221715 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
STEINMETZ, Joseph H.
Loomis, California 95650, US
BERT, Luca
San José, California 95138, US
AKIN, William
Morgan Hill, California 94037, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.