GLOBALER KONFIGURATIONSDIENST
Brevet européen · EP4323995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4323995
- Numéro de demande
- EP22722095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G16H 40/63 (2018.01)G16H 40/67 (2018.01)
- Priorité
- US 202163175199 P 15.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/071756 15.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/221880 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 9 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
SANIGEPALLI, Praveen Kumar
San Diego, California 92121, US
ALVES, Ricardo
San Diego, California 92121, US
RHOUDA, El Mostafa
San Diego, California 92121, US
SMITH, Brian
San Diego, California 92121, US
SMITH, Daniel
San Diego, California 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.