HASPEL
Brevet européen · EP4324061 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324061
- Numéro de demande
- EP22721245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 avr. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02G 11/02 (2006.01)B65H 75/44 (2006.01)
- Priorité
- US 202163174412 P 13.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/071684 13.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/221839 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Titulaire
Lapoint, Brian
Chandler, AZ 85226, US
Inventeur
Lapoint, Brian
Chandler, AZ 85226, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.