VALIDIERUNG VON ZEITSYNCHRONISATION
Brevet européen · EP4324123 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324123
- Numéro de demande
- EP21720424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2021
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H04J 3/06 (2006.01)H04J 3/14 (2006.01)H04L 69/08 (2022.01)H04L 69/28 (2022.01)H04L 12/40 (2006.01)H04L 43/0823 (2022.01)H04L 43/106 (2022.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060003 16.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/218554 20.10.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Titulaire
Bayerische Motoren Werke Aktiengesellschaft
80809 München, DE
Inventeur
BILRA, Manjeet Singh
85457 Hörlkofen (Wörth), DE
ABDELHAMEED, Mohamed-Saad
85221 Dachau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.