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Brevet européen · EP4324193 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324193
- Numéro de demande
- EP22792995
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04N 7/15 (2006.01)
- Priorité
- US 202163248137 P 24.09.2021US 202263307780 P 08.02.2022US 202263349134 P 05.06.2022US 202263357605 P 30.06.2022US 202263392096 P 25.07.2022US 202217950868 22.09.2022US 202217950900 22.09.2022US 202217950922 22.09.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/044592 23.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/049388 30.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Bristol BS9 1LY, GB
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, CA 95014, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.