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Brevet européen · EP4324281 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324281
Numéro de demande
EP22711835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2022
Publié
21 févr. 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2042
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H04W 74/0833 (2024.01)
H04W 74/0836 (2024.01)
H04W 74/0838 (2024.01)
H04W 74/00 (2009.01)
Priorité
US 202163201165 P 15.04.2021
US 202217652906 28.02.2022
Demande PCT
PCT/US2022/070886 01.03.2022
Publication PCT
WO2022/221798 20.10.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Inventeur

LEI, Jing

San Diego, California 92121, US

HE, Linhai

San Diego, California 92121, US

GAAL, Peter

San Diego, California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.