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Brevet européen · EP4324322 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324322
Numéro de demande
EP23185300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2017
Publié
21 févr. 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H01H 27/06 (2006.01)
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 75/00 (2006.01)
A01D 34/68 (2006.01)
A01D 34/82 (2006.01)
Priorité
CN 201610419586 14.06.2016
CN 201610413596 14.06.2016
CN 201610412240 14.06.2016
CN 201610412321 14.06.2016
Divisionnaire de
EP17812715
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Globe (Jiangsu) Co., Ltd.

No.65-1 Xinggang Road Zhonglou District, Changzhou, Jiangsu 213023, CN

Inventeur

JIANG, Feng

Changzhou, 213023, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.