MODULARES REGAL

Brevet européen · EP4324358 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324358
Numéro de demande
EP23382791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2023
Publié
21 févr. 2024
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A47B 57/26 (2006.01)
A47B 87/02 (2006.01)
F16B 9/00 (2006.01)
F16L 37/00 (2006.01)
Priorité
ES 202230756 18.08.2022
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

AR SHELVING, S.A.

AR Shelving, S.A.

Aperribay, 8, 48960 Galdacano Vizcaya, ES

Inventeur

ALDECOA MAGDALENA, Pelayo

48960 GALDACANO (Vizcaya), ES

ZABALA IBAÑEZ, Txabi

48960 GALDACANO (Vizcaya), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.