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Brevet européen · EP4324407 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324407
- Numéro de demande
- EP23721820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2023
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/06 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/062 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210794207 05.07.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2023/076382 16.02.2023
- Publication PCT
- WO2024/007592 11.01.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
GUO, Yanlin
Changzhou, Jiangsu 213000, CN
ZHANG, Wei
Changzhou, Jiangsu 213000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.