CHIRURGISCHES ZUGANGSSYSTEM

Brevet européen · EP4324413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324413
Numéro de demande
EP23204957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2020
Publié
21 févr. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61B 17/42 (2006.01)
Priorité
EP 19206358 30.10.2019
Divisionnaire de
EP20815718
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

National University of Ireland Galway

University Road, Galway, IE

Inventeur

MAHER, Padraig

Co. Galway, IE

MCCANN, Barry

Co. Galway, IE

MAHER, Marie-Therese

Co. Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.