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Brevet européen · EP4324419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324419
Numéro de demande
EP23800297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2023
Publié
21 févr. 2024
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61B 18/20 (2006.01)
Priorité
CN 202221551332 U 20.06.2022
CN 202221550413 U 20.06.2022
CN 202221551331 U 20.06.2022
Demande PCT
PCT/CN2023/101524 20.06.2023
Publication PCT
WO2023/246817 28.12.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Inventeur

FANG, Shaoqing

Shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.