DREIFACHSTABILISIERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4324458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324458
- Numéro de demande
- EP23190167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2023
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2043
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61K 9/14 (2006.01)A61K 47/32 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)A61K 9/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 22190372 15.08.2022EP 23164885 29.03.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Titulaire
Bayer Aktiengesellschaft
51373 Leverkusen, DE
Inventeur
Dobrowolski, Adrian
42369 Wuppertal, DE
Kersten, Elisabeth
42105 Wuppertal, DE
Ostendorf, Michael
51375 Leverkusen, DE
Hoheisel, Werner
51061 Köln, DE
Nüboldt, Christoph
50969 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.