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Brevet européen · EP4324535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324535
Numéro de demande
EP23207023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2019
Publié
21 févr. 2024
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A63F 13/798 (2014.01)
A63F 13/69 (2014.01)
A63F 13/67 (2014.01)
A63F 13/2145 (2014.01)
A63F 13/847 (2014.01)
A63F 13/795 (2014.01)
Priorité
US 201815874671 18.01.2018
Divisionnaire de
EP19703427
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.05.2026

  2. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Inventeur

YEH, Wei Cheng

Orlando 32819, US

COSSAIRT, Travis Jon

Orlando 32819, US

LEIBA, Neil Andrew

Orlando 32819, US

MCCAY, Erica Lynn

Orlando 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.