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Brevet européen · EP4324536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324536
Numéro de demande
EP24150720
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2019
Publié
21 févr. 2024
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A63G 7/00 (2006.01)
A63G 31/00 (2006.01)
A63G 31/02 (2006.01)
A63J 11/00 (2006.01)
Priorité
US 201862772499 P 28.11.2018
US 201916457084 28.06.2019
Divisionnaire de
EP19817536
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 17 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.10.2025

  4. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

KING, Steven Morris

Orlando, 32819, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.