HOHLSTRUKTUR FÜR BRENNSTOFF
Brevet européen · EP4324646 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324646
- Numéro de demande
- EP22787915
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/34 (2006.01)B32B 1/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)F16L 11/04 (2006.01)F16L 11/127 (2006.01)B32B 7/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021067747 13.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/011342 14.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/219989 20.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMASHITA Momoko
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP
SHIMADA NAKAMURA Jin
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP
ODA Takafumi
Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP
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