FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP4324692 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324692
- Numéro de demande
- EP22846176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60N 2/12 (2006.01)B60N 2/20 (2006.01)B60N 2/22 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210094419 19.07.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/010471 18.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/003306 26.01.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LEE, Jung Bin
Hwaseong-si Gyeonggi-do 18486, KR
KANG, Ho Sung
Yangsan-si Gyeongsangnam-do 50649, KR
BOK, Gwon Hwa
Yongin-si Gyeonggi-do 16843, KR
LIM, Seong Il
Hwaseong-si Gyeonggi-do 18490, KR
KIM, Dong Hyun
Suwon-si Gyeonggi-do 18490, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.