FAHRZEUGSITZ MIT EINER AIRBAGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4324708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4324708
- Numéro de demande
- EP22787909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2022
- Publié
- 21 févr. 2024
- Délivré
- 15 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B60R 21/2338 (2011.01)B60N 2/427 (2006.01)B60R 21/207 (2006.01)B60R 21/231 (2011.01)B60R 21/233 (2006.01)B60R 21/237 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021069707 16.04.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/011207 14.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/219983 20.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
Parties
Inventeur
SHIMIZU, Takayuki
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
NAKASHIMA, Atsushi
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
SHIMIZU, Yosuke
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
BEPPU, Yoshinori
Yokohama-shi, Kanagawa 222-8580, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.