TRAGFLÜGEL

Brevet européen · EP4324737 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4324737
Numéro de demande
EP24151199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2016
Publié
21 févr. 2024
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B64C 27/72 (2006.01)
B64C 3/48 (2006.01)
Priorité
GB 201506739 21.04.2015
Divisionnaire de
EP16718876
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Leonardo UK Limited

1 Eagle Place St James's, London SW1Y 6AF, GB

Inventeur

CAVE, Andrew

Yeovil, BA22 8XT, GB

STACEY, Simon

Yeovil, BA20 2FE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.